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Transports scolaires : plus de 85% du coût pris en charge par le Conseil général

image car pabPour permettre à tous les élèves d’accéder à leur établissement scolaire dans les meilleures conditions, la majorité départementale au Conseil général du Finistère développe une offre de transport accessible à tous. De plus, cette rentrée est marquée par la réforme des rythmes scolaires que le Département accompagne.

L’organisation du transport scolaire est une compétence du Conseil général. Elle s’applique sur l’ensemble du territoire départemental à l’exception des agglomérations disposant de leur réseau de bus, à savoir : Brest métropole océane, Quimper communauté, Morlaix Communauté, la communauté de communes du Pays de Quimperlé, Concarneau Cornouaille Agglomération, Poher communauté et les villes de Landerneau et Douarnenez.

Les lignes scolaires du réseau Penn-ar-Bed sont organisées en premier lieu pour les collégiens et lycéens. Depuis la rentrée de septembre 2011, ces lignes scolaires sont également ouvertes à tous les usagers.

Pour les plus jeunes élèves (maternelles et primaires), des circuits spécifiques sont mis en place par les acteurs locaux (communes ou communautés de communes) avec le soutien financier du Conseil général.

Ainsi, près de 22 000 élèves du primaire et du secondaire sont transportés quotidiennement sur le réseau départemental Penn-ar-Bed.

Les élu-es de la majorité au Conseil général ont souhaité mettre en œuvre une politique tarifaire solidaire : la participation des familles représente moins de 15% du coût réel du transport. Ainsi, plus de 85% est pris en charge par le Département, soit 1 010 euros par élève et par an (sur un coût moyen de 1 170 euros). De plus, les tarifs sont dégressifs en fonction du nombre d’enfants à charge et la gratuité est assurée à partir du quatrième enfant.

Pour que tous puissent accéder à leur établissement scolaire, le Conseil général finance également le transport des élèves en situation de handicap. Plus de 700 élèves ont ainsi bénéficié de cette prise en charge en 2012-2013, le plus souvent en taxi, pour un budget de 4,6 millions d’euros.

De plus, en cette rentrée scolaire 2013-2014, plusieurs communes du département vont mettre en place de nouveaux rythmes scolaires. Le Conseil général du Finistère accompagne cette réforme en adaptant ses dispositifs pour le transport scolaire. Chaque situation fait ainsi l’objet d’une étude au cas par cas notamment au regard des horaires. En matière de coûts, la réforme des rythmes scolaires est sans incidence sur les services du réseau Penn-ar-Bed qui fonctionnent déjà le mercredi. Pour les services spécifiques organisés localement, la participation départementale est augmentée de 25% et est donc désormais plafonnée à 1 312,50 euros par élève (au lieu de 1 050 euros).

 

>> Pour plus de détails, vous pouvez consulter l’article et le dossier de presse sur la rentrée scolaire 2013-2014 en cliquant ici.