Accueil / Actualités / Le département, une collectivité d’avenir au coeur du modèle breton de coopération territoriale

Le département, une collectivité d’avenir au coeur du modèle breton de coopération territoriale

rapport mission coopération imageLors de la Commission permanente du 5 mars 2012, Michaël QUERNEZ, vice-président du Conseil général chargé de l’insertion et de l’économie, a présenté le rapport « Le Département, une collectivité d’avenir au cœur du modèle breton de coopération territoriale », fruit de six mois de travail d’une mission d’étude qu’il a conduite et animée.

A l’instar des missions parlementaires au Sénat ou à l’Assemblée nationale, le Conseil général peut mettre en place ses propres missions d’étude, d’information ou d’évaluation. C’est dans ce cadre qu’une mission d’étude sur les questions de coopérations territo­riales a été installée en septembre 2011. Elle s’inscrit dans le droit fil d’une autre mission dont le travail s’est déroulé en 2009-2010 et qui avait pour but de dresser un inventaire des évolutions des missions du Conseil général du Finistère depuis 1982.

Dans sa lettre de mission, le Président du Conseil général a précisé que cette seconde mission avait pour objet « les relations entre le Conseil général du Finistère et les autres collectivités territoriales dans le cadre des évolutions liées à la réforme de notre organisation territoriale ».

Le Département est en effet particulièrement concerné par les récentes évolutions issues de la loi du 16 décembre 2010 dite de « réforme des collectivités territoriales ». Il est invité à s’interroger sur son avenir et à repenser ses relations avec les différents partenaires de l’action publique intervenant sur son territoire.

Conscient des enjeux en matière de mise en œuvre des compétences, il a semblé important de réfléchir aux modalités d’un renforcement de la coopération du Conseil général du Finistère avec la Région Bretagne mais plus globalement, de réinterroger les relations du Conseil général avec les autres Départements bre­tons, les intercommunalités et les communes mais également les services déconcentrés de l’Etat.

La mission d’étude a établi 25 propositions qui seront abordées lors de la rencontre citoyenne du 12 mars au Quartz à Brest.

Vous pouvez consulter ci-dessous le rapport de cette mission d’étude :